Pépinière Ô Jardin Idéal Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

Pépinière Ô Jardin Idéal
EARL au capital de 7500 €
RCS BESSIERES - Siret : 75261928800018
TVA intracommunautaire FR31752619288
Siège social : 2418 route de Montauban - 31660 BESSIERES
Téléphone :
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : Maison de l’Agriculture - Agroparc - 84912 AVIGNON Cedex 9.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.ojardin-ideal.fr dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 31620 Bouloc, 31150 Bruguières, 31620 Castelnau-d, 31620 Cépet, 31620 Fronton, 31620 Gargas, 31150 Gratentour, 31620 Labastide-St-Sernin, 31150 Lespinasse, 31790 St-Jory, 31620 St-Rustice, 31790 St-Sauveur, 31340 Vacquiers, 31380 Villariès, 31620 Villaudric, 31620 Villeneuve-lès-Bouloc, 31380 Azas, 31380 Bazus, 31660 Bessières, 31660 Buzet s/Tarn, 31380 Garidech, 31380 Gémil, 31180 Lapeyrouse-Fossat, 31380 Montastruc-la-Conseillère, 31380 Montjoire, 31380 Montpitol, 31380 Paulhac, 31380 Roquesérière, 31380 St-Jean-Lherm, 31140 Aucamville